Mentions légales - Villa Elilea

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Article 1 : Identification

Le Site villa-elilea.fr (le « Site ») accessible via l'adresse www.villa-elilea.fr appartient à Julien Cellier domicilié à Poisy (ci-après « le gérant »).

Le Site est hébergé par OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Le Site est édité par Julien Cellier.

Article 2. Conditions d'utilisation du Site

Les présentes conditions d'utilisation ont pour objet d'assurer l’utilisation du Site, dans le respect des droits de toute personne, incluant le respect de la vie privée et de la propriété intellectuelle.

Le Site est un service de communication en ligne pour donner accès aux internautes à la description de la Villa Elilea.

L'accès au Site et son utilisation sont soumis aux conditions stipulées ci-après. Par l'accession au Site et sa navigation, l'Internaute accepte sans réserve les présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.

Si l'Internaute n'accepte pas ces conditions, il est prié de ne pas accéder au Site et de ne pas l’utiliser.

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Toute modification sera publiée sur le Site et tout utilisateur accédant au Site après leur publication sera présumé avoir accepté ces modifications.

Article 3. Propriété Intellectuelle

Le contenu du Site y compris, mais sans limitation, tout logo, marque, photo, illustration, image, texte sur le Site, est protégé en vertu des droits de propriété intellectuelle, ou de toute autre disposition légale applicable en l'espèce.

La Société est titulaire de tous les droits de propriété relatifs au contenu du Site, à l'exclusion de contenus expressément attribués à d'autres.

La reproduction, la distribution, l'adaptation de ses logos, marques et autres contenus lui appartenant sur le Site est interdite sans autorisation préalable du titulaire des droits, que ce soit à des fins commerciales ou non. La Société se réserve la possibilité de poursuivre toute personne contrevenant à ces dispositions.

La Société respecte les droits de propriété intellectuelle de tiers, et toutes les dispositions légales en vigueur pour la protection des droits et intérêts des tiers et prend l'ensemble des mesures à hauteur de ses moyens en conséquence.

Article 4. Hyperliens

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Le fait de cliquer sur l'un de ces liens dirigera automatiquement l'utilisateur du Site vers ces sites qui sont soumis à des conditions d'utilisation qui leur sont propres, et non aux présentes.

Il appartient à chaque internaute de prendre connaissance des engagements de chaque site web vers lequel il a été redirigé avant de procéder à sa navigation, afin de vous assurer de n'utiliser que des sites dont le contenu et les règles d'utilisation ont été acceptées.

La Société n'a pas la maîtrise de ces autres sites tiers, et ne peut en aucun cas en surveiller le contenu ou les conditions d'utilisation, notamment en matière de respect de la vie privée et garantir la sécurité et les mesures de protection mises en oeuvre sur ces sites tiers qui sont gouvernés par leurs propres conditions et politiques. La Société ne pourra en aucun cas être tenu responsable pour tout dommage subi sur un site vers lequel un de ses internautes aurait été redirigé.

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Article 5. Responsabilité – Absence de garanties

Le Site est mis à jour régulièrement, afin de permettre l'accès et l'utilisation du Site dans les meilleures conditions par tout Internaute majeur.

Cependant l'Internaute a dans ce cadre pleinement conscience que les contenus présents sur le Site sont donnés à titre indicatif.

Le gérant ne pourra être tenue responsable de toute conséquence directe et indirecte de la reproduction et l'utilisation du contenu du Site par l'Internaute, sans préjudice de l'application des dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

En outre, le gérant se réserve le droit de porter modification sur le Site à tout moment, et ne peut donc garantir l'accessibilité du Site à tout moment, sans interruption, en temps utile, en toute sécurité et sans erreur, ni l'absence d'erreurs et bogues.

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Le gérant ne peut être tenue responsable d'un quelconque dommage subi du fait notamment de la qualité du réseau internet et/ou des configurations techniques.

Article 6. Politique de Confidentialité - Protection des données personnelles

Le gérant assure veiller au respect de la vie privée des internautes.

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Article 7. Crédits Photos

Prat Emmanuel